Conseil Municipal du 06 janvier 1992




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1992-1CONVENTION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE MUSICALE COLLECTIVE (VILLE-ASSOCIATION CORDES EN CALADE-ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE DE MUSIQUE. - Délibération - (sans annexe)
1992-2ACTIVITE CONGRES : ADHESION A L'ASSOCIATION "VILLEFRANCHE-BEAUJOLAIS-CONGRES". - Délibération - (sans annexe)
1992-3QUARTIER GRENETTE - CHOIX DU PARTI D'AMENAGEMENT. - Délibération - (sans annexe)
1992-4MISE EN APPEL D'OFFRES OUVERT POUR L'AMENAGEMENT DE LA RUE NATIONALE. - Délibération - (sans annexe)
1992-5REVISION DES TARIFS HALTE-GARDERIE. - Délibération - (sans annexe)
1992-6REVISION DES TARIFS ET REDEVANCES DU SERVICE COMMERCE ARTISANAT POLICE. - Délibération - (sans annexe)
1992-7REVISION TRIENNALE DU LOYER DU BUREAU DE POSTE ANNEXE DE BELIGNY. - Délibération - (sans annexe)
1992-8REVISION TRIENNALE DU LOYER DU CENTRE DES IMPOTS, 90 RUE PAUL BERT. - Délibération - (sans annexe)
1992-9REVALORISATION DE L'INDEMNITE D'OCCUPATION DE LA SALLE DE LA MUTUALITE. - Délibération - (sans annexe)
1992-10REVALORISATION DE L'INDEMNITE D'OCCUPATION DE LA SALLE DE REUNION DE L'UNION NAUTIQUE. - Délibération - (sans annexe)
1992-11REVALORISATION DE L'INDEMNITE D'OCCUPATION DE LA SALLE DE COURS DE L'IMMEUBLE CARROT. - Délibération - (sans annexe)
1992-12REVALORISATION DE L'INDEMNITE D'OCCU-PATION DES SALLES DE REUNION DE L'ESPACE BARMONDIERE. - Délibération - (sans annexe)
1992-13POUR INFORMATION : SOUSCRIPTION D'UNE ASSURANCE PREVOYANCE DU PERSONNEL. - Délibération - (sans annexe)
1992-14REGIME INDEMNITAIRE DU PERSONNEL : PRIME "DIFFERENTIELLE" DU PERSONNEL COMMUNAL. - Délibération - (sans annexe)
1992-15REGIME INDEMNITAIRE DU PERSONNEL : PRIME ANNUELLE DU PERSONNEL MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
1992-16REGIME INDEMNITAIRE DU PERSONNEL COMMUNAL : INDEMNITE DE RESPONSABILITE. - Délibération - (sans annexe)
1992-17MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS. - Délibération - (sans annexe)